Mentions légales

Mentions légales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numĂ©rique, il est prĂ©cisĂ© aux utilisateurs du site onlycompta.fr l’identitĂ© des diffĂ©rents intervenants dans le cadre de sa rĂ©alisation et de son suivi :

Le présent site est édité par : Only Compta, SAS au capital variable de 103 611 euros ayant pour numéro de SIREN 843 859 620 et qui est domiciliée au 8b, Chemin de l’Industrie 69570 Dardilly

Responsable de la publication : PAOUR Guillaume, joignable par tĂ©lĂ©phone au 04 81 09 81 81 et par email g.paour@onlycompta.fr

Webmaster du site: WebADN, joingnable par téléphone au 0983248301

HĂ©bergeur du site: OVH, qui est domicilĂ© 2 rue Kellerman 59100 Roubaix France et joignable par tĂ©lĂ©phone au 1007

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’entreprise Only Compta est propriĂ©taire des droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle ou dĂ©tient les droits d’usage sur tous les Ă©lĂ©ments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icĂ´nes. NĂ©anmoins certaines illustrations proviennent du site : Designed by rawpixel.com / Freepik

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise Only Compta.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Formulaire de contact et commentaires

Vous pouvez ĂŞtre amenĂ© Ă  nous indiquer votre adresse e-mail lorsque vous remplissez notre formulaire de contact ou dĂ©posez un commentaire sur l’un des articles du site site onlycompta.fr.

En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.

Modération des commentaires

Le choix de validation d’un commentaire sur le site onlycompta.fr est laissĂ© Ă  l’entière apprĂ©ciation du responsable de publication. Les commentaires peuvent ĂŞtre supprimĂ©s, modifiĂ©s et corrigĂ©s pour une meilleure comprĂ©hension des visiteurs (notamment pour l’orthographe).

L’internaute peut signer son commentaire de son nom ou pseudo ou nom de son entreprise. Il peut Ă©galement renseignĂ© une URL dans le champ « site web Â». Ce lien peut ne pas apparaĂ®tre si il a Ă©tĂ© jugĂ© que le commentaire n’apportait pas rĂ©ellement de plus value Ă  l’article. Ceci, mĂŞme si le commentaire est publiĂ©.

Voici des exemples de cas ou un commentaire peut-être modéré ou supprimé :

  • Il a Ă©tĂ© supprimĂ© par l’anti-spam
  • Il n’apporte pas rĂ©ellement de plus value et n’est pas utile pour les internautes
  • Il est truffĂ© de fautes d’orthographe ou incomprĂ©hensible
  • Il semble ĂŞtre dĂ©posĂ© uniquement dans un but auto-promotionnel
  • Le mail indiquĂ© est visiblement faux
  • Il est jugĂ© diffamatoire pour un tiers

Newsletter

Vous pouvez vous abonner Ă  la newsletter du site. Vous recevez alors automatiquement et gratuitement des newsletters traitants les sujets du site onlycompta.fr.

Vous pouvez vous dĂ©sinscrire Ă  tout moment de la newsletter en cliquant sur le lien de dĂ©sabonnement prĂ©sent en bas de chaque newsletter.

En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.

Liens hypertextes

Ce site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, onlycompta.fr n’a pas la possibilitĂ© de suivre et vĂ©rifier le contenu de ces sites, et n’assumera en consĂ©quence aucune responsabilitĂ© de ce fait.